Conditions générales d'utilisation

1. Objet et acceptation

Les présentes conditions générales d'utilisation, ci-après les « CGU », régissent l'accès et l'utilisation du service cercle-aparte, accessible notamment aux adresses suivantes :

• https://cercle-aparte.fr ;
• https://www.cercle-aparte.fr ;
• https://app.cercle-aparte.fr.

Le service est édité à titre non professionnel par une personne physique ayant choisi de préserver son anonymat public dans les conditions prévues par la loi. Les informations relatives à l'éditeur et aux prestataires techniques figurent dans les mentions légales du service.

cercle-aparte est une plateforme privée et gratuite de mise en relation entre personnes majeures consentantes, accessible sur invitation et après validation, destinée à l'organisation et à la participation à des événements privés.

La création d'un compte et l'utilisation du service impliquent l'acceptation sans réserve :

• des présentes CGU ;
• de la politique de confidentialité ;
• de la charte de sécurité et de communauté.

2. Accès au service — majorité obligatoire

Le service est strictement réservé aux personnes ayant atteint l'âge de dix-huit ans au jour de leur inscription.

En créant un compte, l'utilisateur déclare sur l'honneur être majeur. Toute fausse déclaration peut entraîner le refus ou la suppression immédiate du compte, sans préjudice de la responsabilité susceptible d'être engagée si cette déclaration cause un dommage ou permet la commission d'une infraction.

L'accès au service est subordonné :

• à la possession d'une invitation ou d'un code d'accès valable ;
• à l'utilisation d'une adresse électronique valide ;
• à la vérification de cette adresse par le mécanisme proposé par le service ;
• à la validation du profil par l'éditeur ou son équipe de modération.

L'invitation ne confère aucun droit automatique à l'admission. L'éditeur peut refuser un profil incomplet, incohérent, manifestement trompeur ou ne respectant pas les règles du service.

Chaque personne physique ne peut détenir qu'un seul compte actif. Lorsqu'un profil de couple est proposé par le service, sa création suppose le consentement libre et explicite des deux personnes concernées. Chacune demeure responsable des contenus publiés et de l'utilisation du compte dans les conditions prévues par les présentes CGU.

3. Inscription et sécurité du compte

L'inscription et l'utilisation du service sont gratuites. Elles ne donnent lieu à aucun abonnement, paiement, prélèvement ou commission au bénéfice de l'éditeur.

L'utilisateur s'engage à fournir des informations sincères, exactes et suffisamment à jour. Il lui est interdit de créer un compte pour le compte d'un tiers sans son accord, d'usurper une identité ou de se présenter faussement comme une personnalité, une organisation ou une marque.

Le pseudonyme choisi doit être licite, respectueux et ne pas créer de confusion avec l'identité ou les droits d'un tiers. L'éditeur peut demander sa modification ou le rendre indisponible lorsqu'il contrevient aux présentes CGU.

Lorsque le service exige une photographie de profil, celle-ci doit permettre de représenter le membre ou le couple concerné de manière cohérente. Un visage flouté ou un avatar original peut être accepté sous réserve de ne pas usurper l'identité d'un tiers et de ne pas induire les autres membres en erreur. Les photographies récupérées sur internet ou publiées sans l'autorisation des personnes représentées sont interdites.

L'utilisateur doit choisir un mot de passe conforme aux exigences de sécurité affichées lors de l'inscription. Les mots de passe sont conservés sous une forme hachée et ne sont pas stockés en clair.

Le compte est personnel et ne peut être vendu, cédé ou mis à la disposition d'un tiers. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et doit informer rapidement l'éditeur de toute utilisation non autorisée ou suspicion de compromission à l'adresse contact@cercle-aparte.fr.

4. Contenus publiés par les utilisateurs

Les utilisateurs peuvent notamment publier ou transmettre des informations de profil, des textes, des photographies, des événements, des commentaires, des témoignages et des messages privés.

Chaque utilisateur reste titulaire des droits sur les contenus qu'il publie. Il concède à l'éditeur, pour la durée nécessaire au fonctionnement du service, une autorisation non exclusive et gratuite permettant de stocker, reproduire, afficher, adapter au format technique requis, sauvegarder et transmettre ces contenus aux seuls membres autorisés.

Cette autorisation est limitée aux besoins du fonctionnement, de la sécurisation, de la modération et de la sauvegarde technique de cercle-aparte. Elle prend fin lors de la suppression des contenus ou du compte, sous réserve des délais techniques de sauvegarde et des obligations légales de conservation.

Les messages privés ne sont destinés qu'à leurs participants. Ils peuvent néanmoins faire l'objet d'un traitement technique nécessaire à leur transmission, à leur stockage et à leur sécurisation. Ils peuvent également être examinés lorsqu'ils sont signalés, lorsqu'un contrôle est nécessaire pour traiter un incident de sécurité ou lorsqu'une obligation légale l'impose.

L'utilisateur garantit :

• disposer des droits et autorisations nécessaires sur les contenus publiés ;
• avoir obtenu l'autorisation préalable des personnes identifiables sur les photographies ou vidéos ;
• ne pas porter atteinte au droit à l'image, à la vie privée, à la réputation ou aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers ;
• ne publier aucune information personnelle concernant un tiers sans son accord ;
• respecter la loi, les présentes CGU et la charte de sécurité et de communauté.

5. Contenus et comportements interdits

Sont notamment interdits sur cercle-aparte :

• tout contenu représentant ou sexualisant une personne mineure, ainsi que toute tentative d'entrer en relation avec un mineur par l'intermédiaire du service ;
• tout contenu faisant l'apologie ou encourageant des violences sexuelles, des actes non consentis, la soumission chimique, la contrainte ou l'exploitation d'une personne ;
• tout contenu incitant à la haine, à la violence ou à la discrimination fondée notamment sur l'origine, la religion, le sexe, l'orientation sexuelle, l'identité de genre, le handicap ou toute autre caractéristique protégée par la loi ;
• tout contenu diffamatoire, injurieux, menaçant, harcelant ou attentatoire à la dignité, à la réputation ou à la vie privée d'un tiers ;
• toute photographie, vidéo ou information intime publiée ou transmise sans le consentement de la personne concernée ;
• toute forme d'escorting, de prostitution, de proxénétisme, de traite des êtres humains ou de prestation sexuelle rémunérée ;
• toute publicité, opération commerciale, collecte financière ou démarchage non autorisé par l'éditeur ;
• toute usurpation d'identité, tromperie, escroquerie, manipulation ou tentative d'obtenir frauduleusement de l'argent, des données ou des contenus ;
• toute publication de coordonnées ou de données personnelles appartenant à un tiers sans son accord ;
• toute organisation ou promotion d'une activité illicite ;
• tout logiciel malveillant, lien frauduleux, envoi massif, spam ou tentative de porter atteinte au fonctionnement ou à la sécurité du service.

Les contenus susceptibles de constituer une infraction grave peuvent être conservés à titre probatoire et signalés aux autorités compétentes lorsque la loi l'exige ou le permet. Les utilisateurs peuvent également signaler certains contenus publics illicites sur la plateforme officielle PHAROS. Lorsqu'un contenu a été reçu dans le cadre d'une correspondance privée ou lorsqu'une personne est directement menacée, il convient de contacter sans délai la police, la gendarmerie ou les services d'urgence compétents.

6. Modération

Pour les contenus stockés à la demande des utilisateurs, l'éditeur intervient, dans la mesure où ce régime juridique est applicable, comme fournisseur d'un service d'hébergement au sens de l'article 6, I, 2 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique et des dispositions pertinentes du règlement européen sur les services numériques.

L'éditeur n'est soumis à aucune obligation générale de surveiller les informations transmises ou stockées par les utilisateurs.

La modération mise en œuvre sur cercle-aparte est manuelle. Aucun outil automatisé ne prend seul une décision de retrait de contenu, de restriction de visibilité, de suspension ou de suppression de compte.

La modération peut intervenir :

• lors de la demande de validation d'un profil ;
• à la suite d'un signalement ;
• lorsqu'un modérateur prend connaissance d'un contenu ou d'un comportement susceptible de contrevenir à la loi, aux présentes CGU ou à la charte.

Les signalements sont examinés dans les meilleurs délais, en tenant compte de leur gravité, de leur précision et du risque pour les personnes. Les situations impliquant un danger immédiat, un mineur, des violences, une menace ou une suspicion de soumission chimique sont traitées en priorité.

Pendant l'examen, l'éditeur peut masquer provisoirement le contenu ou limiter temporairement certaines fonctionnalités lorsque cette mesure apparaît nécessaire et proportionnée.

7. Signalement d'un contenu ou d'un comportement

Tout utilisateur peut signaler un contenu ou un comportement au moyen du bouton « Signaler » disponible sur les profils, photographies, événements, commentaires, témoignages et messages, ou par courrier électronique à contact@cercle-aparte.fr.

Afin de permettre un traitement utile, le signalement doit, dans la mesure du possible, comprendre :

1. l'emplacement exact du contenu concerné ou les informations permettant de l'identifier ;
2. une explication suffisamment précise des raisons pour lesquelles le contenu ou le comportement est considéré comme illicite ou contraire aux règles du service ;
3. le nom et l'adresse électronique de l'auteur du signalement, sauf dans les cas où la loi permet ou impose de ne pas demander son identification ;
4. une déclaration confirmant que l'auteur du signalement estime de bonne foi que les informations communiquées sont exactes et complètes.

Les signalements sont traités de manière diligente, objective et non arbitraire. Lorsqu'il dispose des coordonnées nécessaires, l'éditeur informe l'auteur du signalement de la décision prise dans les conditions prévues par la législation applicable.

Un signalement effectué de bonne foi n'entraîne aucune sanction, même si le contenu n'est finalement pas retiré. En revanche, l'utilisation répétée et manifestement abusive du dispositif, notamment au moyen d'allégations délibérément mensongères, peut entraîner une mesure à l'égard du compte concerné.

8. Mesures de modération et sanctions

En cas de violation de la loi, des présentes CGU ou de la charte de sécurité et de communauté, l'éditeur peut prendre une ou plusieurs des mesures suivantes, selon la gravité, la répétition des faits et le risque pour les membres :

• adresser un rappel des règles ou un avertissement ;
• retirer ou masquer un contenu ;
• limiter temporairement certaines fonctionnalités ;
• suspendre le compte ;
• supprimer définitivement le compte et empêcher une nouvelle inscription.

Une mesure conservatoire ou une suppression immédiate peut être décidée sans avertissement préalable en cas d'urgence, de danger pour une personne, de contenu manifestement illicite, de fraude, d'usurpation, d'atteinte grave à la sécurité ou de violation répétée des règles.

Lorsque l'éditeur dispose des coordonnées électroniques nécessaires, la décision est notifiée à l'utilisateur concerné avec une indication suffisamment claire de la mesure prise et de ses principaux motifs, sauf lorsqu'une disposition légale, la protection d'une personne, la sécurité du service ou les nécessités d'une enquête s'y opposent.

Les données strictement nécessaires peuvent être conservées après une suspension ou une suppression à des fins de preuve, de prévention des réinscriptions abusives ou de respect des obligations légales, conformément à la politique de confidentialité.

9. Suppression du compte par l'utilisateur

L'utilisateur peut demander la suppression de son compte à tout moment, sans avoir à fournir de motif, au moyen de la fonction prévue dans son espace personnel ou, si cette fonction n'est pas disponible, en écrivant à contact@cercle-aparte.fr.

La suppression entraîne la désactivation de l'accès au compte et l'effacement ou l'anonymisation des données conformément à la politique de confidentialité. Certaines informations peuvent être conservées pendant la durée strictement nécessaire au respect d'une obligation légale, à la sécurité du service ou à la défense de droits en justice.

La suppression ne peut pas être annulée une fois son traitement achevé.

10. Création et organisation des événements

Le membre qui publie un événement en est l'organisateur. Il est seul responsable de sa description, de son déroulement, du choix du lieu et de l'accueil des participants.

L'organisateur s'engage notamment à :

• fournir des informations sincères sur la nature, le lieu, les horaires et les conditions de participation ;
• respecter les capacités d'accueil, les règles de sécurité, le voisinage et, lorsqu'elles sont applicables, les règles relatives aux établissements recevant du public, à l'alcool, au bruit et à la sécurité incendie ;
• obtenir les autorisations administratives ou privées nécessaires ;
• prendre les précautions adaptées à la nature de l'événement et à la sécurité des participants ;
• respecter à tout moment la liberté, la dignité, la vie privée et le consentement des participants.

L'inscription à cercle-aparte, l'acceptation d'une invitation ou la participation à un événement ne vaut jamais consentement à un acte intime ou sexuel. Le consentement doit être libre, spécifique, éclairé, actuel et peut être retiré à tout moment.

Lorsqu'une participation aux frais est demandée par l'organisateur en dehors du service, elle doit correspondre à une répartition réelle et transparente des dépenses engagées pour l'événement et ne doit pas constituer une rémunération, un bénéfice dissimulé ou le prix d'une prestation interdite.

L'éditeur n'est ni organisateur, ni coorganisateur, ni garant des événements publiés. Il fournit uniquement un outil technique de mise en relation et n'encaisse aucune participation financière pour le compte des organisateurs.

11. Relations entre les membres et sécurité personnelle

La validation d'un profil ne constitue pas une vérification exhaustive de l'identité, des antécédents, des intentions ou de la fiabilité d'un membre. Chaque utilisateur demeure responsable des précautions qu'il prend avant une rencontre ou un événement.

Il est notamment recommandé de ne pas communiquer prématurément d'informations sensibles, de prévenir une personne de confiance lors d'une première rencontre et de quitter toute situation dans laquelle son consentement, sa sécurité ou son intégrité ne paraît plus garanti.

En cas de danger immédiat, l'utilisateur doit contacter directement les services d'urgence, la police ou la gendarmerie. Le dispositif de signalement interne ne remplace pas l'intervention des autorités compétentes.

12. Disponibilité et sécurité du service

Le service est fourni gratuitement et en l'état de son développement. L'éditeur s'efforce d'en assurer la disponibilité et le bon fonctionnement, sans garantir un accès continu, exempt d'erreur ou adapté à tous les équipements.

L'accès peut être temporairement interrompu pour des raisons de maintenance, de sécurité, de mise à jour, de défaillance d'un prestataire ou en cas de force majeure.

L'éditeur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables, notamment l'utilisation du protocole HTTPS, la protection des accès et la conservation sécurisée des mots de passe. Aucun système informatique ne pouvant être totalement sécurisé, l'éditeur ne peut garantir l'absence absolue d'intrusion, de perte ou d'incident.

L'éditeur peut faire évoluer, suspendre ou mettre fin à tout ou partie du service. Lorsque les circonstances le permettent, les membres sont informés préalablement d'une fermeture définitive afin de pouvoir supprimer leur compte ou exercer leurs droits sur leurs données.

13. Responsabilité

Chaque utilisateur est responsable de son utilisation du service, des contenus qu'il publie, des messages qu'il transmet et de son comportement à l'égard des autres membres.

L'éditeur ne garantit pas l'identité, la sincérité, la disponibilité ou le comportement des utilisateurs, ni l'exactitude des informations qu'ils publient. Il n'est pas responsable de l'organisation ou du déroulement des événements ni des relations, accords, paiements ou incidents intervenant entre les membres en dehors du service.

Dans les limites permises par la loi, l'éditeur ne répond pas des dommages résultant exclusivement :

• d'une faute ou d'une négligence de l'utilisateur ;
• du comportement d'un autre membre ou d'un tiers ;
• d'un cas de force majeure ;
• d'une interruption ou d'une défaillance imprévisible d'un prestataire technique ;
• d'une utilisation du service contraire aux présentes CGU.

Aucune stipulation des présentes CGU n'a pour objet d'exclure ou de limiter une responsabilité qui ne pourrait légalement l'être, notamment en cas de faute lourde ou dolosive, d'atteinte à l'intégrité physique ou de manquement à une obligation essentielle.

14. Données personnelles

Les traitements de données personnelles mis en œuvre pour le fonctionnement de cercle-aparte sont décrits dans une politique de confidentialité distincte.

L'éditeur est responsable des traitements concernés. Aucun délégué à la protection des données, ou DPO, n'a été formellement désigné.

Toute question ou demande d'exercice des droits relatifs aux données personnelles peut être adressée à contact@cercle-aparte.fr.

15. Cookies et traceurs

Le service utilise un cookie ou un mécanisme technique de session strictement nécessaire à l'authentification, à la sécurité et au maintien de la connexion.

Sous réserve de confirmation de la configuration technique avant publication, aucun cookie publicitaire, aucun traceur tiers et aucun outil externe de mesure d'audience ne sont déposés par cercle-aparte.

Les informations détaillées relatives aux cookies, à leur finalité et à leur durée de conservation figurent dans la politique de confidentialité.

16. Propriété intellectuelle

La dénomination « cercle-aparte », son logo, son identité visuelle, ses éléments graphiques originaux, l'architecture du service et les éléments de code appartenant à l'éditeur sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.

La dénomination « cercle-aparte » n'est pas, à la date d'entrée en vigueur des présentes CGU, enregistrée comme marque auprès de l'Institut national de la propriété industrielle.

Toute reproduction, adaptation, représentation ou diffusion non autorisée d'un élément protégé appartenant à l'éditeur est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi et des droits attachés aux composants ou logiciels de tiers.

Les droits relatifs aux contenus publiés par les utilisateurs sont régis par l'article 4 des présentes CGU.

17. Droit applicable et règlement des différends

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

En cas de différend, l'utilisateur est invité à contacter préalablement l'éditeur à contact@cercle-aparte.fr afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable, le différend relève des juridictions compétentes déterminées conformément aux règles légales de compétence territoriale et matérielle applicables. Aucune stipulation des présentes CGU ne prive un utilisateur d'une règle impérative de protection dont il bénéficierait.

18. Nullité partielle et absence de renonciation

Si une stipulation des présentes CGU est déclarée nulle, illégale ou inapplicable par une décision définitive, les autres stipulations conservent leur effet, sauf si la stipulation concernée constituait un élément déterminant de l'engagement des parties.

Le fait pour l'éditeur de ne pas se prévaloir temporairement d'une stipulation ne vaut pas renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

19. Contact

Toute question relative aux présentes CGU, au fonctionnement du service, à un signalement, à une décision de modération ou aux données personnelles peut être adressée à :

contact@cercle-aparte.fr